Actif · selon la BCE, 17 novembre 2026
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SCEA DOMAINE DU CHAPITRE

BE0794616278

Personne morale Entité étrangère

CHEMIN DE COULET 40, 07700 ST MARCEL D ARDECHE domaineduchapitre.fr [email protected]

Actif depuis

3 an, 11 mois

Clignotants

Signaux issus des comptes annuels, de la BCE et du Moniteur belge, chacun avec son seuil et sa source. Pas de score, pas de jugement.

  • Absent de Peppol Peppol

    Non enregistré dans le réseau Peppol, obligatoire pour les assujettis à la TVA depuis le 1er janvier 2026.

rien trouvé

Pas encore de comptes annuels

Cette entreprise n'a pas encore déposé de comptes annuels à la Banque nationale. Dès qu'un dépôt arrive, l'analyse apparaît ici.

Qu’est-il arrivé à SCEA DOMAINE DU CHAPITRE ?

Ce qui s’est passé ces dernières années chez SCEA DOMAINE DU CHAPITRE, selon le Moniteur belge, la BCE et la Banque nationale :

  • Début de l’entreprise selon la BCE. KBO

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Localisations physiques de cette entreprise

Siège social

CHEMIN DE COULET 40

07700 ST MARCEL D ARDECHE

Qu'est-ce qu'une unité d'établissement ? Une unité d'établissement est un lieu géographiquement identifiable où les activités de l'entreprise sont exercées.

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Hébergement & E-mail

Fournisseur e-mail

Self-hosted

Hébergement

O2SWITCH, FR

Domaine

Domaine

domaineduchapitre.fr

Enregistré

2024-05-10

Registrar

SCALEWAY

Expire

2026-05-10

Info site web

HTTPS Ja
Langues FR

Caractéristiques

Boutique en ligne

Sécurité

✓ HTTPS
✓ SPF
✓ DMARC

Données

Numéro d’entreprise
0794.616.278
Numéro de TVA
BE 0794.616.278
Siège social
CHEMIN DE COULET 40, 07700 ST MARCEL D ARDECHE
Noms & dénominations
SCEA DOMAINE DU CHAPITRE
Type d'entreprise
Personne morale
Forme juridique
Entité étrangère
Situation juridique
Situation normale
Date de début
25 novembre 2022
Peppol
Non enregistré

Questions fréquentes

Quelle est l'adresse de SCEA DOMAINE DU CHAPITRE ?
Le siège social de SCEA DOMAINE DU CHAPITRE est situé à CHEMIN DE COULET 40, 07700 ST MARCEL D ARDECHE.
SCEA DOMAINE DU CHAPITRE est-elle encore active ?
Oui. Selon la BCE (17 novembre 2026), SCEA DOMAINE DU CHAPITRE est active, situation juridique « Situation normale », débutée le 25 novembre 2022.
SCEA DOMAINE DU CHAPITRE est-elle enregistrée sur Peppol ?
Non, SCEA DOMAINE DU CHAPITRE n'est actuellement pas enregistrée sur le réseau Peppol.
Quel est le numéro d'entreprise de SCEA DOMAINE DU CHAPITRE ?
Le numéro d'entreprise de SCEA DOMAINE DU CHAPITRE est BE0794616278.
Quand SCEA DOMAINE DU CHAPITRE a-t-elle été fondée ?
SCEA DOMAINE DU CHAPITRE a été fondée le 25 novembre 2022.
SCEA DOMAINE DU CHAPITRE est-elle une entreprise fiable ?
Databakkes ne porte pas de jugement ; voici ce que disent les sources : Actif selon la BCE depuis le 25 novembre 2022; aucun compte annuel déposé à ce jour.