Actif · selon la BCE, 28 septembre 2026

La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron

BE0640936804

Personne morale Association sans but lucratif

Aelbekesteenweg 150 boîte A, 7700 Mouscron

Actif depuis

10 an, 11 mois

Clignotants

Signaux issus des comptes annuels, de la BCE et du Moniteur belge, chacun avec son seuil et sa source. Pas de score, pas de jugement.

  • Absent de Peppol Peppol

    Non enregistré dans le réseau Peppol, obligatoire pour les assujettis à la TVA depuis le 1er janvier 2026.

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Pas encore de comptes annuels

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Qu’est-il arrivé à La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron ?

Ce qui s’est passé ces dernières années chez La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron, selon le Moniteur belge, la BCE et la Banque nationale :

  • Début de l’entreprise selon la BCE. KBO

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Établissements

Unités d'établissement

Localisations physiques de cette entreprise

Siège social

Aelbekesteenweg 150 boîte A

7700 Mouscron

Qu'est-ce qu'une unité d'établissement ? Une unité d'établissement est un lieu géographiquement identifiable où les activités de l'entreprise sont exercées.

Données

Numéro d’entreprise
0640.936.804
Numéro de TVA
BE 0640.936.804
Siège social
Aelbekesteenweg 150 bus A, 7700 Mouscron
Noms & dénominations
La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron · R.C.M.
Type d'entreprise
Personne morale
Forme juridique
Association sans but lucratif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
14 octobre 2015
Peppol
Non enregistré
Voir sur BCE Public ↗ Comptes annuels (BNB) ↗

Questions fréquentes

Quelle est l'adresse de La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron ?
Le siège social de La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron est situé à Aelbekesteenweg 150 boîte A, 7700 Mouscron.
La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron est-elle encore active ?
Oui. Selon la BCE (28 septembre 2026), La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron est active, situation juridique « Situation normale », débutée le 14 octobre 2015.
La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron est-elle enregistrée sur Peppol ?
Non, La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron n'est actuellement pas enregistrée sur le réseau Peppol.
Quel est le numéro d'entreprise de La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron ?
Le numéro d'entreprise de La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron est BE0640936804.
Quand La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron a-t-elle été fondée ?
La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron a été fondée le 14 octobre 2015.
La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron est-elle une entreprise fiable ?
Databakkes ne porte pas de jugement ; voici ce que disent les sources : Actif selon la BCE depuis le 14 octobre 2015; aucun compte annuel déposé à ce jour.