Actif · selon la BCE, 28 septembre 2026

Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches)

BE0410487568

Personne morale Association sans but lucratif

Brusselse Steenweg 384, 1190 Vorst

Actif depuis

71 an, 1 mois

Clignotants

Signaux issus des comptes annuels, de la BCE et du Moniteur belge, chacun avec son seuil et sa source. Pas de score, pas de jugement.

  • Absent de Peppol Peppol

    Non enregistré dans le réseau Peppol, obligatoire pour les assujettis à la TVA depuis le 1er janvier 2026.

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Ce qui s’est passé ces dernières années chez Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches), selon le Moniteur belge, la BCE et la Banque nationale :

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Données

Numéro d’entreprise
0410.487.568
Numéro de TVA
BE 0410.487.568
Siège social
Brusselse Steenweg 384, 1190 Vorst
Noms & dénominations
Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches)
Type d'entreprise
Personne morale
Forme juridique
Association sans but lucratif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
6 août 1955
Peppol
Non enregistré
Voir sur BCE Public ↗ Comptes annuels (BNB) ↗

Questions fréquentes

Quelle est l'adresse de Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) ?
Le siège social de Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) est situé à Brusselse Steenweg 384, 1190 Vorst.
Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) est-elle encore active ?
Oui. Selon la BCE (28 septembre 2026), Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) est active, situation juridique « Situation normale », débutée le 6 août 1955.
Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) est-elle enregistrée sur Peppol ?
Non, Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) n'est actuellement pas enregistrée sur le réseau Peppol.
Quel est le numéro d'entreprise de Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) ?
Le numéro d'entreprise de Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) est BE0410487568.
Quand Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) a-t-elle été fondée ?
Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) a été fondée le 6 août 1955.
Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) est-elle une entreprise fiable ?
Databakkes ne porte pas de jugement ; voici ce que disent les sources : Actif selon la BCE depuis le 6 août 1955; aucun compte annuel déposé à ce jour.