Actif · selon la BCE, 28 septembre 2026

Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens

BE0409301495

Personne morale Association sans but lucratif

, 1000 Brussel

Actif depuis

85 an, 8 mois

Clignotants

Signaux issus des comptes annuels, de la BCE et du Moniteur belge, chacun avec son seuil et sa source. Pas de score, pas de jugement.

  • Absent de Peppol Peppol

    Non enregistré dans le réseau Peppol, obligatoire pour les assujettis à la TVA depuis le 1er janvier 2026.

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Pas encore de comptes annuels

Cette entreprise n'a pas encore déposé de comptes annuels à la Banque nationale. Dès qu'un dépôt arrive, l'analyse apparaît ici.

Qu’est-il arrivé à Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens ?

Ce qui s’est passé ces dernières années chez Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens, selon le Moniteur belge, la BCE et la Banque nationale :

  • Début de l’entreprise selon la BCE. KBO

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Établissements

Unités d'établissement

Localisations physiques de cette entreprise

Siège social

1000 Brussel

Qu'est-ce qu'une unité d'établissement ? Une unité d'établissement est un lieu géographiquement identifiable où les activités de l'entreprise sont exercées.

Données

Numéro d’entreprise
0409.301.495
Numéro de TVA
BE 0409.301.495
Siège social
, 1000 Brussel
Noms & dénominations
Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens
Type d'entreprise
Personne morale
Forme juridique
Association sans but lucratif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1 janvier 1941
Peppol
Non enregistré
Voir sur BCE Public ↗ Comptes annuels (BNB) ↗

Questions fréquentes

Quelle est l'adresse de Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens ?
Le siège social de Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens est situé à , 1000 Brussel.
Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens est-elle encore active ?
Oui. Selon la BCE (28 septembre 2026), Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens est active, situation juridique « Situation normale », débutée le 1 janvier 1941.
Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens est-elle enregistrée sur Peppol ?
Non, Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens n'est actuellement pas enregistrée sur le réseau Peppol.
Quel est le numéro d'entreprise de Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens ?
Le numéro d'entreprise de Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens est BE0409301495.
Quand Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens a-t-elle été fondée ?
Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens a été fondée le 1 janvier 1941.
Le Cornet Artistique Oeuvre Nationale pour la Protection des Auteurs-Compositeurs et Artistes Musiciens est-elle une entreprise fiable ?
Databakkes ne porte pas de jugement ; voici ce que disent les sources : Actif selon la BCE depuis le 1 janvier 1941; aucun compte annuel déposé à ce jour.