Actif · selon la BCE, 28 septembre 2026

Comité Scolaire Institut Notre-Dame

BE0408141752

Personne morale Association sans but lucratif

, 1000 Brussel

Actif depuis

63 an, 8 mois

Clignotants

Signaux issus des comptes annuels, de la BCE et du Moniteur belge, chacun avec son seuil et sa source. Pas de score, pas de jugement.

  • Absent de Peppol Peppol

    Non enregistré dans le réseau Peppol, obligatoire pour les assujettis à la TVA depuis le 1er janvier 2026.

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Établissements

Unités d'établissement

Localisations physiques de cette entreprise

Siège social

1000 Brussel

Qu'est-ce qu'une unité d'établissement ? Une unité d'établissement est un lieu géographiquement identifiable où les activités de l'entreprise sont exercées.

Données

Numéro d’entreprise
0408.141.752
Numéro de TVA
BE 0408.141.752
Siège social
, 1000 Brussel
Noms & dénominations
Comité Scolaire Institut Notre-Dame
Type d'entreprise
Personne morale
Forme juridique
Association sans but lucratif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
10 janvier 1963
Peppol
Non enregistré
Voir sur BCE Public ↗ Comptes annuels (BNB) ↗

Questions fréquentes

Quelle est l'adresse de Comité Scolaire Institut Notre-Dame ?
Le siège social de Comité Scolaire Institut Notre-Dame est situé à , 1000 Brussel.
Comité Scolaire Institut Notre-Dame est-elle encore active ?
Oui. Selon la BCE (28 septembre 2026), Comité Scolaire Institut Notre-Dame est active, situation juridique « Situation normale », débutée le 10 janvier 1963.
Comité Scolaire Institut Notre-Dame est-elle enregistrée sur Peppol ?
Non, Comité Scolaire Institut Notre-Dame n'est actuellement pas enregistrée sur le réseau Peppol.
Quel est le numéro d'entreprise de Comité Scolaire Institut Notre-Dame ?
Le numéro d'entreprise de Comité Scolaire Institut Notre-Dame est BE0408141752.
Quand Comité Scolaire Institut Notre-Dame a-t-elle été fondée ?
Comité Scolaire Institut Notre-Dame a été fondée le 10 janvier 1963.
Comité Scolaire Institut Notre-Dame est-elle une entreprise fiable ?
Databakkes ne porte pas de jugement ; voici ce que disent les sources : Actif selon la BCE depuis le 10 janvier 1963; aucun compte annuel déposé à ce jour.