Actif · selon la BCE, 30 octobre 2026

ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage

BE0675483749

Personne morale Association sans but lucratif 1 établissement

Rue des Moulins 6, 5340 Gesves

Actif depuis

9 an, 5 mois

Clignotants

Signaux issus des comptes annuels, de la BCE et du Moniteur belge, chacun avec son seuil et sa source. Pas de score, pas de jugement.

  • Absent de Peppol Peppol

    Non enregistré dans le réseau Peppol, obligatoire pour les assujettis à la TVA depuis le 1er janvier 2026.

rien trouvé

Pas encore de comptes annuels

Cette entreprise n'a pas encore déposé de comptes annuels à la Banque nationale. Dès qu'un dépôt arrive, l'analyse apparaît ici.

Qu’est-il arrivé à ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage ?

Ce qui s’est passé ces dernières années chez ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage, selon le Moniteur belge, la BCE et la Banque nationale :

  • Nouvelle unité d’établissement à Gesves. KBO
  • Début de l’entreprise selon la BCE. KBO

Établissements

Unités d'établissement

Localisations physiques de cette entreprise

Siège social

Rue des Moulins 6

5340 Gesves

Qui d’autre loge ici ?

Un immeuble plein d’entrepreneurs ou une boîte aux lettres bien occupée ? Encore 1 entreprises sont enregistrées à cette adresse.

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Qu'est-ce qu'une unité d'établissement ? Une unité d'établissement est un lieu géographiquement identifiable où les activités de l'entreprise sont exercées.

Données

Numéro d’entreprise
0675.483.749
Numéro de TVA
BE 0675.483.749
Siège social
Rue des Moulins 6, 5340 Gesves
Noms & dénominations
ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage · ASBL Francheterre
Type d'entreprise
Personne morale
Forme juridique
Association sans but lucratif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
6 mai 2017
Peppol
Non enregistré

Questions fréquentes

Quelle est l'adresse de ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage ?
Le siège social de ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage est situé à Rue des Moulins 6, 5340 Gesves.
ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage est-elle encore active ?
Oui. Selon la BCE (30 octobre 2026), ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage est active, situation juridique « Situation normale », débutée le 6 mai 2017.
ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage est-elle enregistrée sur Peppol ?
Non, ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage n'est actuellement pas enregistrée sur le réseau Peppol.
Quel est le numéro d'entreprise de ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage ?
Le numéro d'entreprise de ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage est BE0675483749.
Quand ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage a-t-elle été fondée ?
ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage a été fondée le 6 mai 2017.
ASBL Francheterre - Étude et développement de la propriété d'usage est-elle une entreprise fiable ?
Databakkes ne porte pas de jugement ; voici ce que disent les sources : Actif selon la BCE depuis le 6 mai 2017; aucun compte annuel déposé à ce jour.